HAJJAJI HASSANE SAMIR SABEG Pons-Prades Roman SABEG Yocine
Numéro de dépôt :
3152531
Date de dépôt :
08/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2012
Présentation de la marque INTERCLASSES
Déposée le 8 mars 2002 par HAJJAJI HASSANE, SAMIR SABEG, Pons-Prades Roman, SABEG Yocine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INTERCLASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Les déposants sont HAJJAJI HASSANE domicilié(e) TOUR EVE APPT 3509 1, Place du Sud,92800 PUTEAUX - 92800 - France, SAMIR SABEG domicilié(e) 7, Rue Pasteur,59139 WATTIGNIES - 59139 - France, Pons-Prades Roman, domicilié(e) 45, Rue Liné,75005 Paris - 75005 - France, SABEG Yocine domicilié(e) 16, Rue des Paréchaux,92150 SURESNES - 92150 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAJJAJI HASSANE domicilié(e) TOUR EVE APPT 3509 1, Place Du Sud,92800 Puteaux - 92800 - France.
La marque INTERCLASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERCLASSES est expirée depuis le 8 mars 2012.
HAJJAJI HASSANE a également déposé les autres marques suivantes : INTERCLASSES
HAJJAJI HASSANE - TOUR EVE APPT 3509 1, Place du Sud,92800 PUTEAUX - 92800 - France
SAMIR SABEG - 7, Rue Pasteur,59139 WATTIGNIES - 59139 - France
Pons-Prades Roman - 45, Rue Liné,75005 Paris - 75005 - France
SABEG Yocine - 16, Rue des Paréchaux,92150 SURESNES - 92150 - France
HAJJAJI HASSANE - TOUR EVE APPT 3509 1, Place Du Sud,92800 Puteaux - 92800 - France
Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°362940 - Publication au BOPI 2003-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie adhésifs, (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériels pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , caractères d'imprimerie, clichés Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis ; décorations pour arbres de Noël. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, signalisation de contrôle et d'enseignement, appareils et instruments pour conduite, la distribution, support d'enregistrement magnétique, disque acoustique, machine à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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